Alex Raymond
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Raymond (Alex)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265
(source JORF)
nomination
10 Octobre 1999
10/10/1999
De:
Raymond (Alex)
président d'honneur de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement social
Le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ou son représentant
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
Caisse des dépôts et consignations
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000746179
(source JORF)
nomination
17 Septembre 1996
17/09/1996
De:
Raymond (Alex)
président de l'association Oramip
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
prévu à l'article 7 du décret no 95-515 du
3 mai 1995
Association pour la surveillance et l'étude de la pollution atmosphérique en Lorraine
Suppléant
Groupe:
Comité de gestion de la taxe parafiscale sur la pollution atmosphérique
suppleant
JORFTEXT000000373386
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Raymond (Alex)
Objet:
pour l'année 1995, à l'exception des personnes
qui soit ont manifesté leur souhait de ne plus figurer sur cette liste, soit n'occupent plus leurs fonctions dans les organismes qui avaient proposé leur inscription sur cette liste
Groupe:
Commissions d'enquête prévue par l'article R. 11-5 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
JORFTEXT000000538659
(source JORF)
reconduction
08 Décembre 1995
08/12/1995
De:
Raymond (Alex)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000530262
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Raymond (Alex)
président de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement social
Le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ou son représentant
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
Caisse des dépôts et consignations
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000729074
(source JORF)
nomination
30 Juin 1993
30/06/1993
De:
Raymond (Alex)
administrateur de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de garantie du logement social
Le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations ou son représentant
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
Caisse des dépôts et consignations
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000708249
(source JORF)
nomination
02 Juin 1990
02/06/1990
